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Exemption des livraisons intracommunautaires : comment prouver l'expédition vers un autre État membre ? / AMAND Christian in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2014])
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Titre : Exemption des livraisons intracommunautaires : comment prouver l'expédition vers un autre État membre ? Type de document : Article de revue Auteurs : AMAND Christian, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2014, n°5, pp.26-43 Termes (thésaurus) : Document administratif
Harmonisation de la fiscalité
Livraison
Pays de l'Union Européenne
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
Transport de marchandise
in Comptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2014][article]La T.V.A. et les notaires. Questions particulières à propos de la base d'imposition et du moment de l'exigibilité de la T.V.A. / AMAND Christian in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2013])
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Titre : La T.V.A. et les notaires. Questions particulières à propos de la base d'imposition et du moment de l'exigibilité de la T.V.A. Type de document : Article de revue Auteurs : AMAND Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2013, n°2, pp.47-58 Termes (thésaurus) : Notariat
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 2 [01/01/2013][article]La TVA et les notaires. Des nouvelles obligations administratives et de nouveaux droits / AMAND Christian in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 1 ([01/01/2012])
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Titre : La TVA et les notaires. Des nouvelles obligations administratives et de nouveaux droits Type de document : Article de revue Auteurs : AMAND Christian, Auteur Année de publication : 2012 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2012, n°1, pp.45-55
in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 1 [01/01/2012][article]Aspects transfrontaliers de l'Unité TVA. Quelles conséquences des limitations introduites dans le Code TVA ? / AMAND Christian in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 11 ([01/01/2007])
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Titre : Aspects transfrontaliers de l'Unité TVA. Quelles conséquences des limitations introduites dans le Code TVA ? Type de document : Article de revue Auteurs : AMAND Christian, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°11, pp.277-289 Termes (thésaurus) : Collaboration inter-entreprises
Relations internationales
Secteur financier
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in Comptabilité et Fiscalité Pratiques > 11 [01/01/2007][article]Is de BTW op kosten gerelateerd aan de verkoop van aandelen aftrekbaar ? / AMAND Christian in TIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT, 276 ([01/01/2005])
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Titre : Is de BTW op kosten gerelateerd aan de verkoop van aandelen aftrekbaar ? Type de document : Article de revue Auteurs : AMAND Christian, Auteur ; De Rick Frederik, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Tijdschrift voor fiscaal recht, 2005, n°276, pp.155-159 Termes (thésaurus) : Emission des titres
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in TIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT > 276 [01/01/2005][article]La notion de location immobilière en TVA communautaire et belge / AMAND Christian in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 8 ([01/01/2005])
PermalinkTVA : la valeur normale sur la vente d'immeubles et les travaux immobiliers confrontée au droit communautaire / AMAND Christian in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 5 ([01/01/2004])
PermalinkLa modernisation de la TVA européenne. Un défi à la recherche d'alliés / AMAND Christian in TIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT, 219 ([01/01/2002])
PermalinkTaxes contraires à la Constitution et au droit communautaire / AMAND Christian in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/1998])
PermalinkThe origin of goods muddle : For a defense of the Community importers / AMAND Christian in EC TAX REVIEW, 3 ([01/01/1998])
PermalinkAvantages en nature et TVA - Déductions, régularisations, livraisons et prestations de services à soi-même / AMAND Christian in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/1997])
PermalinkPermalinkLes conséquences de la violation du droit communautaire en fiscalité belge / AMAND Christian in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/1994])
PermalinkPermalinkLa réforme de la TVA sur les opérations immobilières / AMAND Christian in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/1993])
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