Dépouillements

La base imposable des cotisations établies sur le résultat d'opérations non spéculatives mais sortant du cadre de la gestion normale du patrimoine privé / BALTUS Marc in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2004])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2004] Titre : La base imposable des cotisations établies sur le résultat d'opérations non spéculatives mais sortant du cadre de la gestion normale du patrimoine privé Type de document : Article de revue Auteurs : BALTUS Marc, Auteur Année de publication : 2004 Prix : 1 Note générale : Journal de droit fiscal, 2004, n°7/8, pp.198-203 Termes (thésaurus) : Établissement et recouvrement de l'impôt Impôt sur les plus-values [article]

La portée de l'article 90, 1°, du Code des impôts sur les revenus en matière de plus-values réalisées sur l'aliénation d'actions, spécialement en cas de "cession interne" / Kirkpatrick John in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2004])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2004] Titre : La portée de l'article 90, 1°, du Code des impôts sur les revenus en matière de plus-values réalisées sur l'aliénation d'actions, spécialement en cas de "cession interne" Type de document : Article de revue Auteurs : Kirkpatrick John, Auteur Année de publication : 2004 Prix : 1 Note générale : Journal de droit fiscal, 2004, n°7/8, pp.193-197 Termes (thésaurus) : Action Impôt sur les plus-values [article]