Détail de l'auteur
Auteur Doornaert Matthias |
Documents disponibles écrits par cet auteur (7)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e)) Affiner la recherche
Arrêt 'Tate & Lyle' : transposition dans la loi / Huyghe Alain in Fiscologue International, 385 ([01/01/2016])
[article]
Titre : Arrêt 'Tate & Lyle' : transposition dans la loi Type de document : Article de revue Auteurs : Huyghe Alain, Auteur ; Doornaert Matthias, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2016, n°385, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Cour de justice européenne
Dividende
Droit fiscal
Jurisprudence
Précomptes
Revenus définitivement taxés
in Fiscologue International > 385 [01/01/2016][article]Cour constitutionnelle : les amendes UE pour cartel ne sont pas déductibles / Huyghe Alain in Le Fiscologue, 1324 ([01/01/2013])
[article]
Titre : Cour constitutionnelle : les amendes UE pour cartel ne sont pas déductibles Type de document : Article de revue Auteurs : Huyghe Alain, Auteur ; Doornaert Matthias, Auteur Année de publication : 2013 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1324, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale
Jurisprudence
Trust, cartel
in Le Fiscologue > 1324 [01/01/2013][article]Pr.M. sur dividendes à des sociétés non résidentes : remboursement canalisé / Huyghe Alain in Fiscologue International, 355 ([01/01/2013])
[article]
Titre : Pr.M. sur dividendes à des sociétés non résidentes : remboursement canalisé Type de document : Article de revue Auteurs : Huyghe Alain, Auteur ; Doornaert Matthias, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2013, n°355, pp.3-8 Termes (thésaurus) : Belgique
Cour de justice européenne
Dividende
Jurisprudence
Précomptes
in Fiscologue International > 355 [01/01/2013][article]Pr.M. sur dividendes en-deçà du seuil minimal : droit européen violé / Huyghe Alain in Fiscologue International, 344 ([01/01/2012])
[article]
Titre : Pr.M. sur dividendes en-deçà du seuil minimal : droit européen violé Type de document : Article de revue Auteurs : Huyghe Alain, Auteur ; Doornaert Matthias, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2012, n°344, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Belgique
Cour de justice européenne
Jurisprudence
Mouvement des capitaux
Précomptes
Traité de la Communauté économique européenne
in Fiscologue International > 344 [01/01/2012][article]Overgang van rechtspersonen- naar vennootschapsbelasting. Overzicht van toepasselijke regels / Rens Philippe in Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 5 ([01/01/2011])
[article]
Titre : Overgang van rechtspersonen- naar vennootschapsbelasting. Overzicht van toepasselijke regels Type de document : Article de revue Auteurs : Rens Philippe, Auteur ; Doornaert Matthias, Auteur Année de publication : 2011 Note générale : Algemeen fiscaal tijdschrift, 2011, n°5, pp.5-16
in Algemeen Fiscaal Tijdschrift > 5 [01/01/2011][article]Pr.M. sur dividendes en-deçà du seuil minimal : droit européen violé ? / Huyghe Alain in Fiscologue International, 333 ([01/01/2011])
PermalinkDéduction RDT contraire à la directive européenne : que faire ? / Doornaert Matthias in Le Fiscologue, 1123 ([01/01/2008])
Permalink
