Assiette commune : le bout du tunnel ? / Panis Isabelle in Fiscologue International, 395 ([01/01/2016])

[article]  inFiscologue International > 395 [01/01/2016] Titre : Assiette commune : le bout du tunnel ? Type de document : Article de revue Auteurs : Panis Isabelle, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2016, n°395, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Entreprise multinationale Fiscalité internationale Impôt des sociétés Intérêts notionnels Réforme fiscale [article]

L'impôt des sociétés à 20%, est-ce budgétairement tenable ? / Charlot Christophe in TRENDS TENDANCES, 6 ([01/01/2016])

[article]  inTRENDS TENDANCES > 6 [01/01/2016] Titre : L'impôt des sociétés à 20%, est-ce budgétairement tenable ? Type de document : Article de revue Auteurs : Charlot Christophe, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Trends tendances, 2016, n°6, pp.36-38 Termes (thésaurus) : Budget de l'état Finances publiques Impact, influence Impôt des sociétés Intérêts notionnels Taux [article]

Intérêts notionnels et choix de la voie la moins imposée / Dewael Yves in Actualités Fiscales , 10 ([01/01/2016])

[article]  inActualités Fiscales > 10 [01/01/2016] Titre : Intérêts notionnels et choix de la voie la moins imposée Type de document : Article de revue Auteurs : Dewael Yves, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°10, pp.5-7 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Intérêts notionnels [article]

Les avantages du "tax shelter" pour satrt-up : bénéficier d'une réduction fiscale / Steenackers Johan in TRENDS TENDANCES, 42 ([01/01/2015])

[article]  inTRENDS TENDANCES > 42 [01/01/2015] Titre : Les avantages du "tax shelter" pour satrt-up : bénéficier d'une réduction fiscale Type de document : Article de revue Auteurs : Steenackers Johan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Trends tendances, 2015, n°42, pp.110-112 Termes (thésaurus) : Intérêts notionnels Investissement Réduction d'impôt Start-up [article]

États-Unis : La déduction des intérêts notionnels devient-elles un 'special tax regime' ? / Smeets Arne in Fiscologue International, 377 ([01/01/2015])

[article]  inFiscologue International > 377 [01/01/2015] Titre : États-Unis : La déduction des intérêts notionnels devient-elles un 'special tax regime' ? Type de document : Article de revue Auteurs : Smeets Arne, Auteur ; Claes Steven, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2015, n°377, pp.6-7 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Déduction fiscale Etats-unis d'Amérique Fiscalité internationale Intérêts notionnels Modèle [article]

Intérêts notionnels : même pour les sociétés qui n'ont que peu de substance / Huyghe Alain in Le Fiscologue, 1444 ([01/01/2015])

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Oeuvres audiovisuelles agréées "tax shelter" / Mercier Stéphane in Actualité comptable, 2 ([01/01/2015])

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Production audiovisuelle : Le système du "tax shelter", revue et corrigé / Van Espen Roel in TRENDS TENDANCES, 13 ([01/01/2015])

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La 'taxe bancaire' frappe les pertes, les RDT et les intérêts notionnels / Colot Geneviève in Le Fiscologue, 1439 ([01/01/2015])

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Artikel 207, lid 2 WIB 1992 : antimisbruikbepaling van de notionele interestaftrek ? / Luts Joris in Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 4 ([01/01/2014])

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Déduction d'intérêts notionnels, déduction pour investissement, et changements récents à l'impôt des sociétés / Saint-Amand Aurélie in Actualités Fiscales , 26 ([01/01/2014])

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Déduction pour capital à risque - La nouvelle circulaire ne se plie pas à l'arrêt Argenta / Isenbaert Mathieu in Fiscologue International, 365 ([01/01/2014])

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La "fairness tax" (I) / Denis Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2014])

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Fairness tax : kaas met gaten / Van Den Berghe Pieter in Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 2 ([01/01/2014])

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Intérêts notionnels adaptés : sont-ils conformes aux libertés européennes ? / De Munter Marc in Le Fiscologue, 1372 ([01/01/2014])

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