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Titre : Codes essentiels 2025 Droit économique Type de document : Ouvrage Auteurs : Grégory Renier, Auteur Mention d'édition : 7e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 1595 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4838-9 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code
Droit de la concurrence
Droit de la consommation
Droit économique
Législation
Propriété intellectuelleRésumé : Contient les 18 livres du Code, enrichi d'un index et d'une table chronologique complets.
Cette nouvelle édition rassemble les 20 livres du Code et les autres textes législatifs ou réglementaires de référence. Elle est enrichie d'un index et d'une table chronologique complets.Réservation
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Cote Support Localisation Disponibilité DRO REN Livre ICHEC Disponible
Titre : Comptabilité des entreprises : Des principes comptables aux comptes annuels Type de document : Ouvrage Auteurs : VINCKE Jean-Pierre, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 940 p.. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4832-7 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique
Comptabilité
EntrepriseRésumé : Cet ouvrage commente de manière approfondie le lien entre, d’une part le droit des sociétés et des associations et, d’autre part, la comptabilité et le rapportage financier des sociétés, associations et fondations.
La toute grande majorité des postes du bilan et du compte de résultats sont développés, rubrique par rubrique suivie des obligations de rapportage de fin d’exercice (comptes annuels, rapport de gestion, contrôle et publicité). Les dispositions spécifiques aux différentes formes légales sont exposées, dans la partie 3, pour ce qui concerne les sociétés et, dans la partie 5, pour les associations et fondations. La partie 4 est consacrée aux réorganisations : fusions, scissions, l’apport d’une universalité ou de branche d’activités et la modification de la forme juridique. Cette partie de l’ouvrage aborde également les dissolutions, liquidations et réorganisations.
La législation est à jour au 30 septembre 2024 ; de même, il est tenu compte des avis de la Commission des Normes comptables publiés jusqu’à la même date.
Cet ouvrage est dès lors destiné, non seulement aux professionnels du chiffre et aux (candidats-)stagiaires, mais également aux étudiants des orientations économiques. Il est aussi utile pour les juristes d’entreprise et les autres professions juridiques concernées par le rapportage financier des sociétés, associations et fondations.Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Manuel des droits de succession Type de document : Ouvrage Auteurs : Culot André, Auteur Mention d'édition : 11e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Collection : Cahiers de Fiscalité pratique, ISSN 2030-6571 Importance : 376 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4881-5 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique
Droits de successionMots-clés (libres) : Héritage Résumé : La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.
Comme pour les précédentes, cette onzième édition du Manuel des droits de succession intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2023, tout en conservant la même structure et la même numérotation.
Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le Manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.
Pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine. Elles ont été complétées et mises à jour.
Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière.
Ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu’aux particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d’assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales.
Il cite, en outre, les principales règles de droit civil dès qu’elles ont une incidence directe en droit fiscal. Il est complété par des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer chaque matière et il aborde les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.
En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.
Cet ouvrage est mis à jour au 31 juillet 2025.Réservation
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Cote Support Localisation Disponibilité DRO1 CUL Livre ICHEC Disponible
Titre : Manuel des droits d'enregistrement Type de document : Ouvrage Auteurs : Culot André, Auteur Mention d'édition : 11e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Collection : Cahiers de Fiscalité pratique, ISSN 2030-6571 Importance : 374 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4877-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique
Droits d'enregistrement
Droits de successionRésumé : La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.
Comme pour les précédentes, cette onzième édition du Manuel des droits d’enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2023, tout en conservant la même structure et la même numérotation.
Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le Manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.
À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires.
Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière. C’est notamment le cas pour les modifications importantes survenues en Région wallonne.
En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations…
En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.
Cet ouvrage est mis à jour au 31 juillet 2025.Réservation
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Cote Support Localisation Disponibilité DRO1 CUL Livre ICHEC Disponible
Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5113-6 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code
Directive européenne
Droit fiscal
Droits d'enregistrement
Droits de succession
Fiscalité locale
Impôts sur les revenus
Législation internationale
Législation interne
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.Exemplaires
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