La TVA applicable aux cessions et concessions de droits d'auteur et droits voisins / Bartholomeeusen Hadrien in Actualités Fiscales , 40 ([01/01/2016])

[article]  inActualités Fiscales > 40 [01/01/2016] Titre : La TVA applicable aux cessions et concessions de droits d'auteur et droits voisins Type de document : Article de revue Auteurs : Bartholomeeusen Hadrien, Auteur ; Esterzon Evelyne, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°40, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Concession Droit d'auteur Propriété intellectuelle Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

TVA - L'assujettissement des administrateurs, gérants, liquidateurs,... L'administration relance la controverse / Bartholomeeusen Hadrien in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : TVA - L'assujettissement des administrateurs, gérants, liquidateurs,... L'administration relance la controverse Type de document : Article de revue Auteurs : Bartholomeeusen Hadrien, Auteur ; Esterzon Evelyne, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.6-25 Termes (thésaurus) : Conseil d'Administration Personne morale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Le précompte professionnel des artistes non-résidents dans le cadre de la Convention préventive de double imposition belgo-française / Esterzon Evelyne in Actualités Fiscales , 3 ([01/01/2013])

[article]  inActualités Fiscales > 3 [01/01/2013] Titre : Le précompte professionnel des artistes non-résidents dans le cadre de la Convention préventive de double imposition belgo-française Type de document : Article de revue Auteurs : Esterzon Evelyne, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2013, n°3, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Art Belgique Convention fiscale Double imposition Pays-Bas Précomptes [article]

Le statut fiscal des artistes résidents / Esterzon Evelyne in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2013])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 7 [01/01/2013] Titre : Le statut fiscal des artistes résidents Type de document : Article de revue Auteurs : Esterzon Evelyne, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2013, n°7, pp.2-22 Termes (thésaurus) : Art Droit d'auteur Fiscalité directe Spectacle Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Délai d'imposition - L'article 354, alinéa 1 CIR92 selon la Cour de cassation / Esterzon Evelyne in Actualités Fiscales , 8 ([01/01/2012])

[article]  inActualités Fiscales > 8 [01/01/2012] Titre : Délai d'imposition - L'article 354, alinéa 1 CIR92 selon la Cour de cassation Type de document : Article de revue Auteurs : Esterzon Evelyne, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2012, n°8, pp.4-8 Termes (thésaurus) : Délai Établissement et recouvrement de l'impôt [article]

---

1 (1 - 5 / 5)