La convention franco-belge / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 170 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 170 [01/01/2014] Titre : La convention franco-belge Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Belgique Bénéfice Convention fiscale Fiscalité immobilière France Impôt des non-résidents Impôt des personnes morales Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Impôts sur les revenus [article]

La TVA et les services de télécommunications, radiodiffusion, télévision et tous autres services électroniques / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 169 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 169 [01/01/2014] Titre : La TVA et les services de télécommunications, radiodiffusion, télévision et tous autres services électroniques Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Entreprise de services Environnement numérique Radio Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Télécommunication Télévision [article]

La convention franco-britannique / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 168 ([01/01/2013])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 168 [01/01/2013] Titre : La convention franco-britannique Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Convention fiscale France Royaume-Uni [article]

Présentation générale de l'imposition des sociétés en Grande-Bretagne ("corporate tax") / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 157 ([01/01/2009])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 157 [01/01/2009] Titre : Présentation générale de l'imposition des sociétés en Grande-Bretagne ("corporate tax") Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur ; Fontaneau Isabelle, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2009, n°157, pp.45-74 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Royaume-Uni [article]

La Cour de justice européenne se prononce sur les règles de la "sous capitalisation" en Grande Bretagne / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : La Cour de justice européenne se prononce sur les règles de la "sous capitalisation" en Grande Bretagne Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.3-8 Termes (thésaurus) : Capitalisation boursière Cour de justice européenne Fiscalité Royaume-Uni [article]

La convention multilatérale sur l'élimination des doubles impositions : correction des bénéfices des entreprises associées / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1998])

Permalink

La régionalisation des droits de succession belges / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1998])

Permalink

La résidence fiscale en droit anglais : une brève description / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1998])

Permalink

Les appels d'offres communautaires : un défi à relever pour les professionnels du droit, mais avec prudence / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 1 ([01/01/1997])

Permalink

La fiscalité comme facteur d'incitation à la recherche / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

Permalink

Le G.E.I.E. instrument de coopération pour la recherche communautaire / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

Permalink

La gestion de la participation à un programme de recherche communautaire pour une PME / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

Permalink

Les mesures communautaires destinées à créer un environnement favorable pour le couple PME - recherche / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

Permalink

---

1 (1 - 13 / 13)