L'assujettissement des ASBL à l'impôt des personnes morales ou à l'impôt des sociétés : quels sont les critères déterminants ? / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2005])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 10 [01/01/2005] Titre : L'assujettissement des ASBL à l'impôt des personnes morales ou à l'impôt des sociétés : quels sont les critères déterminants ? Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur ; Pierard Virginie, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2005, n°10, pp.267-279 Termes (thésaurus) : Association sans but lucratif Impôt des personnes morales Impôt des sociétés [article]

Le régime du contentieux et de l'organisation judiciaire en matière d'impôts sur les revenus / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2004])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2004] Titre : Le régime du contentieux et de l'organisation judiciaire en matière d'impôts sur les revenus Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur Année de publication : 2004 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2004, n°5, pp.133-153 Termes (thésaurus) : Contentieux administratif Impôts sur les revenus Justice [article]

Les droits de la défense du contribuable et la taxe sur la valeur ajoutée. Problématique liée à la déduction et à la restitution de la taxe sur la valeur ajoutée - Amendes et intérêts de retard en matière de taxe sur la valeur ajoutée / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2001])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2001] Titre : Les droits de la défense du contribuable et la taxe sur la valeur ajoutée. Problématique liée à la déduction et à la restitution de la taxe sur la valeur ajoutée - Amendes et intérêts de retard en matière de taxe sur la valeur ajoutée Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2001, n°1, pp.635-674 Termes (thésaurus) : Contentieux Déduction fiscale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Les conséquences attachées à la nullité d'une décision directoriale / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 29 ([01/01/1995])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 29 [01/01/1995] Titre : Les conséquences attachées à la nullité d'une décision directoriale Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur Année de publication : 1995 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1995, n°29, pp.13-23 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Chef de service Décision [article]

Les prix de transfert en droit fiscal belge et en droit fiscal international (1ère partie) / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 15 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 15 [01/01/1994] Titre : Les prix de transfert en droit fiscal belge et en droit fiscal international (1ère partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°15, pp.259-267 Termes (thésaurus) : Belgique Droit fiscal Fiscalité internationale Prix de cession interne [article]

Les prix de transfert en droit fiscal belge et en droit fiscal international (2ème partie) / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 16 ([01/01/1994])

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Le capital social dans les sociétés à responsabilité limitée / Loicq Philippe in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1993])

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Les plus-values de réévaluation / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/1993])

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Les primes d'émission / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/1993])

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Sociétés de management. Aspects juridiques, sociaux et fiscaux à la lumière des dernières réformes / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/1993])

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