La caducité par disparition de la cause : une issue pour sortir d'une clause de tontine ou d'accroissement ? / Achtari Lida in Actualités Fiscales , 9 ([01/01/2015])

[article]  inActualités Fiscales > 9 [01/01/2015] Titre : La caducité par disparition de la cause : une issue pour sortir d'une clause de tontine ou d'accroissement ? Type de document : Article de revue Auteurs : Achtari Lida, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2015, n°9, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement [article]

Quelle qualification donner aux revenus issus de locations immobilières ? / Achtari Lida in Actualités Fiscales , 20 ([01/01/2012])

[article]  inActualités Fiscales > 20 [01/01/2012] Titre : Quelle qualification donner aux revenus issus de locations immobilières ? Type de document : Article de revue Auteurs : Achtari Lida, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2012, n°20, pp.6-8 Termes (thésaurus) : Immobilier Impôt des personnes physiques Location Loyer Revenu [article]

De la réalisation de travaux dans un immeuble aux frais de l'usufruitier : article 26 CIR92 versus article 599 Code civil / Achtari Lida in Actualités Fiscales , 12 ([01/01/2012])

[article]  inActualités Fiscales > 12 [01/01/2012] Titre : De la réalisation de travaux dans un immeuble aux frais de l'usufruitier : article 26 CIR92 versus article 599 Code civil Type de document : Article de revue Auteurs : Achtari Lida, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2012, n°12, pp.4-6 Termes (thésaurus) : Bâtiment et travaux publics secteur Impôt des sociétés Usufruit, nue-propriété [article]

De la reprise d'une créance en compte-courant pour un montant inférieur à sa valeur : avantage en nature ? / Achtari Lida in Actualités Fiscales , 10 ([01/01/2012])

[article]  inActualités Fiscales > 10 [01/01/2012] Titre : De la reprise d'une créance en compte-courant pour un montant inférieur à sa valeur : avantage en nature ? Type de document : Article de revue Auteurs : Achtari Lida, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2012, n°10, pp.3-5 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Avantages de toute nature Contentieux Créance Evaluation [article]

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