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Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)

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Pr.M et organismes de placement : exonération ? discrimination ? / Gios Olivier in Fiscologue International, 399 ([01/01/2017])

[article]
inFiscologue International > 399 [01/01/2017]
Titre : Pr.M et organismes de placement : exonération ? discrimination ?
Type de document : Article de revue
Auteurs : Gios Olivier, Auteur ; Delacroix Patrice, Auteur
Année de publication : 2017
Note générale : Fiscologue international, 2017, n°399, pp.1-5
Termes (thésaurus) : Droit européen
Fiscalité mobilière
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)
Précomptes
Sicafi
Société d'investissement

[article]

2015 : Rétrospective sur un grand cru en matière de TVA pour les secteurs financier et de l'assurance / Pernet Benoît in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2016])

[article]
inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2016]
Titre : 2015 : Rétrospective sur un grand cru en matière de TVA pour les secteurs financier et de l'assurance
Type de document : Article de revue
Auteurs : Pernet Benoît, Auteur ; Gamito Philippe, Auteur
Année de publication : 2016
Prix : 1
Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°1, pp.18-40
Termes (thésaurus) : Assurance secteur
Jurisprudence
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)
Secteur financier
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)

[article]

Dossier. Luxembourg, la finance se réinvente / Fondation IDEA asbl in Analyse Financière, 61 ([01/01/2016])

[article]
inAnalyse Financière > 61 [01/01/2016]
Titre : Dossier. Luxembourg, la finance se réinvente
Type de document : Article de revue
Auteurs : Fondation IDEA asbl, Auteur ; Mackel Nicolas, Auteur ; Grignon Dumoulin Hubert, Auteur ; Mernier Jean-Pierre, Auteur ; et al., Auteur
Année de publication : 2016
Prix : 1
Note générale : Analyse financière, 2016, n°61, pp.19-50
Termes (thésaurus) : Assurance
Bourse des valeurs
Capital-investissement
Emploi
Fonds d'investissement
Luxembourg
Marché financier
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)
Positionnement
Secteur financier

[article]

Revenu mobilier - Article 19bis : davantage de fonds d'investissement visés / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1473 ([01/01/2016])

[article]
inLe Fiscologue > 1473 [01/01/2016]
Titre : Revenu mobilier - Article 19bis : davantage de fonds d'investissement visés
Type de document : Article de revue
Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur
Année de publication : 2016
Prix : 1
Note générale : Fiscologue, 2016, n°1473, pp.3-5
Termes (thésaurus) : Fiscalité mobilière
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)
Placement

[article]

Taxes annuelles sur les OPC, sur les établissements de crédit et sur les entreprises d'assurance : taux applicables et remboursement partiel / Petit Marc in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2016])

[article]
inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 6 [01/01/2016]
Titre : Taxes annuelles sur les OPC, sur les établissements de crédit et sur les entreprises d'assurance : taux applicables et remboursement partiel
Type de document : Article de revue
Auteurs : Petit Marc, Auteur
Année de publication : 2016
Prix : 1
Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2016, n°6, pp.273-276
Termes (thésaurus) : Droits et taxes divers
Etablissement financier
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)
Société d'assurance

[article]

La transposition de la directive OPCVM V et le nouveau régime du dépositaire / Riassetto Isabelle in Analyse Financière, 61 ([01/01/2016])

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Organismes de placement collectif - Annulation de l'augmentation rétroactive de la taxe annuelle / De Cock Bart in Le Fiscologue, 1416 ([01/01/2015])

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Réglementation des fonds monétaires : avancées relatives dans le monde européen et anglo-saxon / Gomez Jean-Pierre in REVUE BANQUE, 785 ([01/01/2015])

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Shadow banking : le point de vue du régulateur / Bargas Antoine in REVUE BANQUE, 785 ([01/01/2015])

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La société immobilière réglementée / Deklerck Laurence in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2015])

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La commercialisation d'organismes de placement collectif alternatifs en Belgique / Dessy Étienne in Droit Bancaire et Financier, 4 ([01/01/2014])

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La contribution additionnelle à l'impôt sur les sociétés françaises / Maitrot de la Motte Alexandre in Fiscologue International, 361 ([01/01/2014])

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Réforme : Valeurs mobilières complexes : une réforme française / Zabala Bruno in REVUE BANQUE, 778 ([01/01/2014])

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Sélection d'OPCVM, l'apport de la finance émotionnelle / Sarica Philippe in Analyse Financière, 53 ([01/01/2014])

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Les critères extrafinanciers de sélection des actifs des OPCVM / Guillot Jean-Louis in REVUE BANQUE, 759 ([01/01/2013])

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