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Une pièce de plus dans le puzzle des opérations d'acquisition en usufruit - nue-propriété / Gillot Xavier in Actualités Fiscales , 20 ([01/01/2012])
[article]
Titre : Une pièce de plus dans le puzzle des opérations d'acquisition en usufruit - nue-propriété Type de document : Article de revue Auteurs : Gillot Xavier, Auteur ; Dillien Dieter, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2012, n°20, pp.1-6 Termes (thésaurus) : Administration fiscale
Contentieux
Fusion-acquisition
Jurisprudence
Usufruit, nue-propriété
in Actualités Fiscales > 20 [01/01/2012][article]Analyse des régimes fiscaux des produits d'investissement bancaires et d'assurance / Gillot Xavier in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2008])
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Titre : Analyse des régimes fiscaux des produits d'investissement bancaires et d'assurance Type de document : Article de revue Auteurs : Gillot Xavier, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2008, n°7; pp.2-25 Termes (thésaurus) : Actif financier
Assurance
Banque
Fiscalité
in Revue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2008][article]Blanchiment, Cassation, fraude fiscale / Gillot Xavier in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2004])
[article]
Titre : Blanchiment, Cassation, fraude fiscale Type de document : Article de revue Auteurs : Gillot Xavier, Auteur ; Scarna Sabrina, Auteur Année de publication : 2004 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2004, n°6/7, pp.2-12 Termes (thésaurus) : Evolution
Fiscalité
Fraude
Mouvement des capitaux
in Revue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2004][article]Blanchiment, infractions graves et fraude fiscale / Gillot Xavier in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2004])
[article]
Titre : Blanchiment, infractions graves et fraude fiscale Type de document : Article de revue Auteurs : Gillot Xavier, Auteur ; Scarna Sabrina, Auteur Année de publication : 2004 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2004, n°10, pp.2-16 Termes (thésaurus) : Banque secteur
Criminalité
Droit fiscal
Fraude
Mouvement des capitaux
in Revue Générale de Fiscalité > 10 [01/01/2004][article]
