Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) / Goffaux Bernard in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2018])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 4 [01/01/2018] Titre : Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) Type de document : Article de revue Auteurs : Goffaux Bernard, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2018, n°4, pp. 170-180 Termes (thésaurus) : Code Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Jurisprudence [article]

Acquisition à titre onéreux d'un immeuble bâti ou non bâti / Goffaux Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2011])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 2 [01/01/2011] Titre : Acquisition à titre onéreux d'un immeuble bâti ou non bâti Type de document : Article de revue Auteurs : Goffaux Bernard, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2011, n°2, pp.1-27 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Immobilier Vente [article]

Quelques nouveautés en matière de fiscalité wallonne / Goffaux Bernard in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2009])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 3 [01/01/2009] Titre : Quelques nouveautés en matière de fiscalité wallonne Type de document : Article de revue Auteurs : Goffaux Bernard, Auteur Année de publication : 2009 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2009, n°3, pp.109-112 [article]

Actes du colloque "Cohabitation et transmission patrimoniale. Quelques questions d'actualité en matière civile et fiscale" organisé le 3 octobre 2003 / Nelis Xavier in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2003])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 6 [01/01/2003] Titre : Actes du colloque "Cohabitation et transmission patrimoniale. Quelques questions d'actualité en matière civile et fiscale" organisé le 3 octobre 2003 Type de document : Article de revue Auteurs : Nelis Xavier, Auteur ; Vliegen Karin, Auteur ; Quintart Carine, Auteur ; Delnoy Paul, Auteur ; Goffaux Bernard, Auteur ; Culot André, Auteur ; De Page Philippe, Auteur ; Lambert Catherine, Auteur ; Rousseau Lorette, Auteur ; Lebrun Daniel, Auteur ; Van Elder Gaëtan, Auteur ; Béguin Étienne, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2003, dossier, pp.325-512 Termes (thésaurus) : Action Don, donation Droit civil Droit fiscal Droits de succession Fonds de commerce Patrimoine Transmission d'entreprise Trust, cartel [article]

Modification des droits de succession en Région de Bruxelles-Capitale / Goffaux Bernard in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 5 ([01/01/2003])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 5 [01/01/2003] Titre : Modification des droits de succession en Région de Bruxelles-Capitale Type de document : Article de revue Auteurs : Goffaux Bernard, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2003, n°5, pp.185-200 Termes (thésaurus) : Droits de succession Famille Réforme fiscale Région de Bruxelles-Capitale [article]

Restera-t-il encore des habitations modestes au regard du Code des droits d'enregistrement ? / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2001])

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