Abandon de créance intra-groupe : avantage anormal ou bénévole ? . / Gossiaux Mikaël in Actualités Fiscales , 42 ([01/01/2016])

[article]  inActualités Fiscales > 42 [01/01/2016] Titre : Abandon de créance intra-groupe : avantage anormal ou bénévole ? . Type de document : Article de revue Auteurs : Gossiaux Mikaël, Auteur ; Labaisse Jessica, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°42, pp.3-6 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Créance Impôt des sociétés [article]

Affecter un bien immobilier à son activité professionnelle n'est pas une décision anodine / Labaisse Jessica in Actualités Fiscales , 42 ([01/01/2015])

[article]  inActualités Fiscales > 42 [01/01/2015] Titre : Affecter un bien immobilier à son activité professionnelle n'est pas une décision anodine Type de document : Article de revue Auteurs : Labaisse Jessica, Auteur ; Gossiaux Mikaël, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2015, n°42, pp.4-7 Termes (thésaurus) : Immobilier Impôt sur les plus-values Plus-value, moins-value [article]

La déductibilité des charges d'usufruit au titre de frais professionnels : analyse au regard de la jurisprudence récente de la Cour de cassation / Gossiaux Mikaël in Actualités Fiscales , 5 ([01/01/2015])

[article]  inActualités Fiscales > 5 [01/01/2015] Titre : La déductibilité des charges d'usufruit au titre de frais professionnels : analyse au regard de la jurisprudence récente de la Cour de cassation Type de document : Article de revue Auteurs : Gossiaux Mikaël, Auteur ; Labaisse Jessica, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2015, n°5, pp.3-8 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Impôt des sociétés Jurisprudence Usufruit, nue-propriété [article]

Impôt des personnes physiques : les principaux aspects fiscaux d'opérations en compte-courant réalisées par un dirigeant d'entreprise ou un associé / Vanhaelst Sophie in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2010])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 7 [01/01/2010] Titre : Impôt des personnes physiques : les principaux aspects fiscaux d'opérations en compte-courant réalisées par un dirigeant d'entreprise ou un associé Type de document : Article de revue Auteurs : Vanhaelst Sophie, Auteur ; Gossiaux Mikaël, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2010, n°7, pp.1-7 Termes (thésaurus) : Actionnaire Chef d'entreprise Créance commerciale Impôt des personnes physiques [article]

Analyse d'une des mesures contenues dans le "plan de relance économique" : la TVA à 6% pour la construction ou la vente de logements privés / Gossiaux Mikaël in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/2009] Titre : Analyse d'une des mesures contenues dans le "plan de relance économique" : la TVA à 6% pour la construction ou la vente de logements privés Type de document : Article de revue Auteurs : Gossiaux Mikaël, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°3, pp.83-85 Termes (thésaurus) : Bâtiment et travaux publics secteur Logement Secteur privé Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

La portée de l'article 313 CIR 92 et son influence sur le boni de liquidation de l'année 2002 / Gossiaux Mikaël in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2009])

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