La responsabilité des dirigeants de sociétés ou d'associations vis-à-vis de l'Administration fiscale / BOURS Jean-Pierre in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/2008])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/2008] Titre : La responsabilité des dirigeants de sociétés ou d'associations vis-à-vis de l'Administration fiscale Type de document : Article de revue Auteurs : BOURS Jean-Pierre, Auteur ; Pace Xavier, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2008, n°4, pp.163-180 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Association sans but lucratif Chef d'entreprise Responsabilité [article]

Les intérêts d'avances légalement requalifiés en dividendes / BOURS Jean-Pierre in Revue Belge de la Comptabilité, 4 ([01/01/2003])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 4 [01/01/2003] Titre : Les intérêts d'avances légalement requalifiés en dividendes Type de document : Article de revue Auteurs : BOURS Jean-Pierre, Auteur ; Lemaire Christophe, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2003, n°4, pp.52-56 Termes (thésaurus) : Dividende Financement Taux d'intérêt [article]

La loi du 24 décembre 2002 modifiant le régime des sociétés en matière d'impôts sur les revenus et instituant un système de décision anticipée en matière fiscale / BOURS Jean-Pierre in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2003])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 7 [01/01/2003] Titre : La loi du 24 décembre 2002 modifiant le régime des sociétés en matière d'impôts sur les revenus et instituant un système de décision anticipée en matière fiscale Type de document : Article de revue Auteurs : BOURS Jean-Pierre, Auteur ; Thiébaut Xavier, Auteur ; Lemaire Christophe, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2003, n°7, pp.373-412 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Moyen de paiement Réforme fiscale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

De fiscale regeling van vergoedingen, hierin begrepen deze van de verzekering gewaardborgd inkomen - Balans van een hervorming / BOURS Jean-Pierre in TIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT, 198 ([01/01/2001])

[article]  inTIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT > 198 [01/01/2001] Titre : De fiscale regeling van vergoedingen, hierin begrepen deze van de verzekering gewaardborgd inkomen - Balans van een hervorming Type de document : Article de revue Auteurs : BOURS Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Tijdschrift voor fiscaal recht, 2001, n°198, pp.283-297 Termes (thésaurus) : Fiscalité Justice Remboursement [article]

La société de management à l'épreuve du droit social et fiscal / BOURS Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/1998])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 9 [01/01/1998] Titre : La société de management à l'épreuve du droit social et fiscal Type de document : Article de revue Auteurs : BOURS Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1998, n°9, pp.301-308 Termes (thésaurus) : Conseil recherche et étude secteur Droit de la sécurité sociale Droit fiscal [article]

Les conséquences fiscales du divorce / BOURS Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/1992])

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Les sociétés civiles professionnelles / BOURS Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/1989])

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L'assurance dirigeant d'entreprise face à l'impôt / BOURS Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/1988])

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