Le Corporate venture, intérêts et enjeux / Kalewska Kasia in Analyse Financière, 65 ([01/01/2017])

[article]  inAnalyse Financière > 65 [01/01/2017] Titre : Le Corporate venture, intérêts et enjeux Type de document : Article de revue Auteurs : Kalewska Kasia, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Analyse financière n°65 Octobre-Novembre-Décembre 2017 p 9-11 Termes (thésaurus) : Brevet Capital-investissement Innovation Mondialisation Transfert de technologie [article]

La déduction pour revenus de brevets remplacée par une déduction pour revenus d'innovation plus étendue / Trefois Nicolas in Actualités Fiscales , 8 ([01/01/2017])

[article]  inActualités Fiscales > 8 [01/01/2017] Titre : La déduction pour revenus de brevets remplacée par une déduction pour revenus d'innovation plus étendue Type de document : Article de revue Auteurs : Trefois Nicolas, Auteur ; Carlier Charles, Auteur ; Koutchko Margarita, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Actualités fiscales, 2017, n°8, pp.1-8 Termes (thésaurus) : Brevet Déduction fiscale Impôt des sociétés Innovation Propriété intellectuelle Recherche et développement Revenu [article]

Déduction pour revenus d'innovation : le nouveau régime fiscal belge spécifique à la propriété intellectuelle / Trefois Nicolas in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2017] Titre : Déduction pour revenus d'innovation : le nouveau régime fiscal belge spécifique à la propriété intellectuelle Type de document : Article de revue Auteurs : Trefois Nicolas, Auteur ; Carlier Charles, Auteur ; Koutchko Margarita, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°4, pp.25-38 Termes (thésaurus) : Belgique Brevet Déduction fiscale Impôts sur les revenus Propriété industrielle Réforme fiscale Revenu [article]

Entreprise: les mutuelles vont-elles perdre leur âme? / Martin Aude in Alternatives Economiques, 370 ([01/01/2017])

[article]  inAlternatives Economiques > 370 [01/01/2017] Titre : Entreprise: les mutuelles vont-elles perdre leur âme? Type de document : Article de revue Auteurs : Martin Aude, Auteur ; Lestavel Thomas, Auteur ; Lerouge Aléxiane, Auteur ; Delépine Justin, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Alternatives économiques n°370 juillet-août 2017 pp. 46-53 Termes (thésaurus) : Assurance maladie Brevet Commission européenne Discrimination Économie sociale France Mutuelle Paradis fiscal Pharmacie secteur Propriété intellectuelle Protection sociale Revenu Sécurité sociale [article]

Projet BEPS: état des lieux / Dedobeleer Philippe in Revue Belge de la Comptabilité, 3 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 3 [01/01/2017] Titre : Projet BEPS: état des lieux Type de document : Article de revue Auteurs : Dedobeleer Philippe, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°3-4, pp.15-18 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Belgique Brevet Déduction fiscale Document comptable Fiscalité internationale Impôt des sociétés Innovation Législation internationale Propriété intellectuelle Revenu [article]

La propriété intellectuelle, une incitation à innover en question / Le Texier Thomas in Economie et Management, 165 ([01/01/2017])

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La voie de l'innovation dans la "Vallée pharmaceutique" du Jiangsu / Xiaofei Dang in La Chine au Présent, 9 ([01/01/2017])

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Les brevets piègent les semences / Detroy Florent in Alternatives Economiques, 358 ([01/01/2016])

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Fin de la déduction pour revenus de brevets avec régime transitoire de 5 ans / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1478 ([01/01/2016])

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Fin de la déduction pour revenus de brevets : régime transitoire et nouvelle déduction à venir / Trefois Nicolas in Actualités Fiscales , 28 ([01/01/2016])

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La globalisation de l'innovation analysée par les données de brevets / Danguy Jérôme in Reflets et perspectives de la vie économique , 2 ([01/01/2016])

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Innovation management and new product development / Trott Paul

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La notion de redevances au sens de l'article 12 des conventions fiscales internationales / Vanbrabant Bernard in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2016])

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La fiscalité des revenus de brevets en Belgique en 2015 : état des lieux et perspectives / Springael Brent in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2015])

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Belgisch regime van de aftrek voor octrooi-inkomsten. Vergelijking met andere Europese IP box-regimes en toetsing aan Europese regels inzake schadelijke belasting-concurrentie en staatssteun / Luts Joris in Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 3 ([01/01/2014])

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