Obligation d'externalisation des pensions complémentaires : le point sur la question / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/2014])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 6 [01/01/2014] Titre : Obligation d'externalisation des pensions complémentaires : le point sur la question Type de document : Article de revue Auteurs : Hervé Luc, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Assurance complémentaire Sous-traitance [article]

Usufruit et impôts sur les revenus : de quelques aspects particuliers / Hervé Luc in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 9 [01/01/2014] Titre : Usufruit et impôts sur les revenus : de quelques aspects particuliers Type de document : Article de revue Auteurs : Hervé Luc, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Fiscalité directe Impôts sur les revenus Usufruit, nue-propriété [article]

La nouvelle régularisation fiscale issue de la loi du 11 juillet 2013 ou DLU ter : essai de synthèse et d'analyse des premières FAQ / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2013])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 10 [01/01/2013] Titre : La nouvelle régularisation fiscale issue de la loi du 11 juillet 2013 ou DLU ter : essai de synthèse et d'analyse des premières FAQ Type de document : Article de revue Auteurs : Hervé Luc, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2013, n°10, pp.16-30 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Investissement direct à l'étranger Mouvement des capitaux Politique fiscale [article]

De quelques aspects du recouvrement en matière de contributions directes / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/2011])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/2011] Titre : De quelques aspects du recouvrement en matière de contributions directes Type de document : Article de revue Auteurs : Hervé Luc, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2011, n°3, pp.1-13 Termes (thésaurus) : Délai de paiement Dette Établissement et recouvrement de l'impôt Fiscalité directe Saisie [article]

Les conflts d'associés en pratique et les mécanismes préventifs des conflits / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/2010])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/2010] Titre : Les conflts d'associés en pratique et les mécanismes préventifs des conflits Type de document : Article de revue Auteurs : Hervé Luc, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2010, n°3, pp.1-25 Termes (thésaurus) : Actionnaire Conflit du travail Société commerciale [article]

Des délais d'enrôlement en matière de contributions directes : aspects théoriques et illustrations jurisprudentielles / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2010])

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Superficie, emphytéose, usufruit et travaux : aspects civils et contributions directes / Hervé Luc in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2008])

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La réglementation relative à la D.L.U : Panacée ou occasion manquée ? / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2004])

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Réforme de la procédure fiscale anno 1999 (fin) / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/2001])

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Réforme de la procédure fiscale anno 1999 (suite) / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2001])

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De quelques aspects de la transmission à titrre gratuit du patrimoine privé - aspcts civils et fiscaux / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2000])

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Réforme de la procédure fiscale anno 1999 / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2000])

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Evaluation des actions et parts d'une société dans le cadre d'une succession / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/1999])

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Les certificats immobiliers : aspects civils et fiscaux / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/1997])

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La nouvelle catégorie des rémunérations des dirigeants d'entreprise introduite par l'arrêté royal du 20 décembre 1996 : portée et implications / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/1997])

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