Liber amicorum Maurice Eloy / van Grieken Marie-Cécile

Titre : Liber amicorum Maurice Eloy Type de document : Ouvrage Auteurs : van Grieken Marie-Cécile, Auteur ; Marcus Cédric, Auteur ; Bailleux André, Auteur ; Balleux Marianne, Auteur ; et al., Auteur Editeur : Limal [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2014 Importance : 808 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Bénéfice Coopération internationale Déduction fiscale Douane Droit économique Droit fiscal Droits d'enregistrement Fiscalité directe Fiscalité indirecte Fiscalité internationale Fiscalité locale Fraude Immobilier Impôt des personnes physiques Impôts régionaux Jurisprudence Location Notariat Précomptes Secteur public Sicafi Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Transmission d'entreprise Usufruit, nue-propriété

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Les "Décisions anticipées" en 2006 : état des lieux / Bailleux André in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2007] Titre : Les "Décisions anticipées" en 2006 : état des lieux Type de document : Article de revue Auteurs : Bailleux André, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°6, pp.12-24 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Décision Fiscalité [article]

Le traitement fiscal des assurances de dommages / Bailleux André in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/1996])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/1996] Titre : Le traitement fiscal des assurances de dommages Type de document : Article de revue Auteurs : Bailleux André, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1996, n°8, pp.233-239 Termes (thésaurus) : Assurance Assurance accident Droit fiscal [article]

Les assurances de personnes autres que l'assurance-vie : accidents, maladies et invalidités, et "revenu garanti" / Bailleux André in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/1995])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/1995] Titre : Les assurances de personnes autres que l'assurance-vie : accidents, maladies et invalidités, et "revenu garanti" Type de document : Article de revue Auteurs : Bailleux André, Auteur Année de publication : 1995 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1995, n°6/7, pp.203-209 Termes (thésaurus) : Assurance accident Assurance maladie Assurance-invalidité Fiscalité [article]

L'échange d'informations dans le cadre de l'assistance administrative internationale / Bailleux André in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/1990] Titre : L'échange d'informations dans le cadre de l'assistance administrative internationale Type de document : Article de revue Auteurs : Bailleux André, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1990, n°8/9, pp.207-215 Termes (thésaurus) : Fiscalité internationale Information Transmission de l'information [article]

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